Informations générales
Éditeur du site
BAW-Sports™ Exploité par : BAWS EURL Forme juridique : Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée (EURL)
Adresse du siège social : 6 Rue du Camp de Verdun 35136 St Jacques-de-la-Lande France
Informations légales :
- SIRET : 94815122000027
- Code APE/NAF : 4649Z (Commerce de gros d’autres biens domestiques)
- N° TVA Intracommunautaire : FR64948151220
- Capital social : [À préciser]
Contact :
- Téléphone : +33 (0)6 52 30 55 80
- Email : contact@baw-sports.com
- Site web : https://www.baw-sports.com/
Directeur de la publication
Franck LETOURNEAU En qualité de gérant de BAWS EURL
Délégué à la Protection des Données (DPO)
Franck LETOURNEAU Email : contact@baw-sports.com Téléphone : +33 (0)6 52 30 55 80
Hébergement
Hébergeur du site web
O2Switch Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France Téléphone : 04 44 44 60 40 Site web : https://www.o2switch.fr/
O2Switch agit en tant qu’hébergeur et registrar du nom de domaine baw-sports.com.
Localisation des serveurs
Les serveurs hébergeant le site web sont situés en France, garantissant le respect de la réglementation européenne sur la protection des données (RGPD).
Activité de l’entreprise
Secteur d’activité
BAW-Sports™ est spécialisée dans :
- La conception de matériels de loisirs et de sport aquatiques
- La fabrication d’équipements aquatiques personnalisés
- L’installation de structures de loisirs aquatiques
- La maintenance et le service après-vente
Domaines d’intervention
- Piscines privées et publiques
- Centres aquatiques
- Parcs de loisirs
- Structures gonflables aquatiques
- Équipements de sport nautique
Propriété intellectuelle
Droits d’auteur
L’ensemble du contenu présent sur le site web baw-sports.com (textes, images, vidéos, logos, graphismes, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par les droits de propriété intellectuelle et appartient à BAW-Sports™ ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Marques
BAW-Sports™ est une marque déposée appartenant à BAWS EURL.
Utilisation du contenu
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Liens hypertextes
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Conditions d’utilisation
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L’accès au site baw-sports.com est gratuit et ouvert à tous les utilisateurs d’internet. Tous les coûts liés à l’accès au site (matériel informatique, logiciels, connexion internet, etc.) sont à la charge exclusive de l’utilisateur.
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- D’utiliser le site à des fins illégales ou non autorisées
- De porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle
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- De perturber le fonctionnement du site
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L’utilisateur est responsable de l’utilisation qu’il fait du site et des informations qu’il transmet. Il s’engage à respecter les lois en vigueur et les présentes mentions légales.
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- Les pannes techniques
- Les interventions d’urgence
- Les cas de force majeure
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Autorité de contrôle
En cas de litige relatif au traitement de vos données personnelles, vous pouvez saisir la CNIL :
- Site web : https://www.cnil.fr/
- Adresse : 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07
Droit applicable et juridiction
Loi applicable
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Juridiction compétente
En cas de litige relatif à l’utilisation du site baw-sports.com, les tribunaux français sont seuls compétents. Les parties s’efforceront de résoudre à l’amiable tout différend avant toute action judiciaire.
Langue
En cas de traduction des présentes mentions légales, seule la version française fait foi.
Médiation
Médiation de la consommation
Conformément à l’article L.616-1 du Code de la consommation, nous informons les consommateurs qu’ils peuvent, en cas de litige, recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Médiateur compétent : [À préciser selon votre secteur d’activité]
Coordonnées : [À compléter]
Plateforme européenne de résolution des litiges
Pour les litiges transfrontaliers, vous pouvez également utiliser la plateforme européenne de résolution des litiges en ligne : https://ec.europa.eu/consumers/odr/
Modification des mentions légales
Mise à jour
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Contact
Service client
Pour toute question relative au site ou à nos services :
- Email : contact@baw-sports.com
- Téléphone : +33 (0)6 52 30 55 80
- Adresse : 6 Rue du Camp de Verdun, 35136 St Jacques-de-la-Lande, France
Horaires d’ouverture
Du lundi au vendredi : 9h00-12h30 / 14h00-18h00
Demandes spécifiques
- Questions juridiques : contact@baw-sports.com
- Protection des données : contact@baw-sports.com (Attention : Franck LETOURNEAU – DPO)
- Réclamations : contact@baw-sports.com
Dernière mise à jour : 16/07/2025
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